1. De la cotisation et du droit d'entrée

1. Est membre de l'association la personne qui s'acquitte d'un droit d'entrée de 20 Euros et d'une cotisation annuelle de 15 Euros
2. Mode de paiement : · Insulaires : par virement, mandat à l'ordre du compte de l'association, chèque à l'ordre de l'association ou espèces à un membre de CA · Etrangers : mandat international à l'ordre de l'association ou espèces à un membre de l'association.
3. Non renouvellement de la cotisation : · 15 jours après la date anniversaire de paiement de la cotisation, il sera envoyé un rappel de paiement au membre · 1 mois après la date anniversaire de paiement de la cotisation, le membre perd son statut d'adhérent · il devra dans ce dernier cas, s'il veut à nouveau être membre de l'assocation, s'acquitter d'un nouveau droit d'inscription et de la cotisation
4. Le membre en ordre de paiement reçoit un mot de passe lui permettant d'accéder à la partie du site réservée à l'association.
5. Le nouveau membre en ordre de paiement reçoit un pac de bienvenue composé de : .................................
6. Le membre bénéficie des avantages liés à son statut et que l'association crée ou a créés tels que définis dans ses statuts ou reconnus comme tels par le CA.

2. Du CA

1. Le CA se compose de 10 membres dont 4 webmasters. Ces derniers ne sont pas élus par l'AG. Il est donc procédé à l'élection de 6 membres au CA auxquels seront ajoutés deux suppléants.
2. Les 6 membres du CA et les 2 suppléants sont élus lors de l'Assemblée Générale annuelle.

3. De l'Assemblée Générale

1. L'assemblée Générale des membres se réunit au moins une fois l'an.
2. Les membres seront prévenus de la date ainsi que de l'ordre du jour de l'assemblée au moins un mois avant la tenue celle-ci.
3. Un groupe de membres représentants au-moins un tiers des adhérents peut demander au CA la convocation et la tenue d'une AG.
4. 3Lors de l'assemblée annuelle les membres procèdent à l'élection de 6 membres du CA et de 2 suppléants.
5. Pour l'élection des membres du CA, il sera fait appel par le CA sortant aux candidatures qui devront arriver au plus tard une semaine avant la date de l'assemblée. Les candidatures arrivant après cette date seront refusées. Le CA sortant communique aux membres les candidatures reçues dans les délais.

4. Des Webmasters

1. Lors de l'assemblée de fondation de l'association, 4 membres webmasters ont été élus au CA
2. Le CA procède annuellement a un vote de confiance aux webmasters à la majorité des deux tiers avant la tenue de l'AG annuelle des membres.
3. Si un webmaster ne devrait pas obtenir le vote de confiance du CA, il en perdrait sa qualité et devrait reposer sa candidature pour être élu au CA.
4. Si un Webmaster démissionne : · Il reste au CA jusqu'à la tenue de l'assemblée générale annuelle · S'il quitte le CA, ce dernier nommera à sa place le premier suppléant. · Le CA nomme en son sein un nouveau webmaster ou décide de ne pas le remplacer en attendant la tenue de l'AG annuelle, ou cherche parmi les membres un webmaster qui deviendra alors membre de fait du CA.
5. Les Webmasters sont membres de fait du CA. Ils ne sont pas élus par les membres.
6. Les documents, graphiques et autres utilisés par les webmasters sont propriété de l'association

5. De la gestion du site

1. En cas de litige quant au contenu du site et/ou à sa gestion, le CA seul prend la décision après un vote à la majorité simple.
2. Le CA informe les membres de ses prises de position via un espace ad hoc sur le site

6. De la gestion du forum

1. Le forum est accessible aux non membres.
2. Le forum n'est pas l'association mais appartient à l'association .
3. Le forum est libre et n'est lié à l'association qu'en ce qui concerne :
   1. Le CA nomme et révoque les modérateurs du forum à la majorité simple. Les modérateurs ne sont pas obligatoirement membres de l'association, Il en avertit les membres via l'espace ad hoc réservé à l'association dans le forum.
   2. Le CA peut à tout moment retirer sa confiance à un modérateur.
   3. Dans ce cas, le CA nomme un autre modérateur.
   4. Les modérateurs modèrent, ils ne gèrent pas. La gestion est faite par les webmasters.
   5. En cas de litige quant à la gestion du forum, à sa modération et/ou à son contenu, le CA décide par un vote à la majorité simple.

7. De l'organisation d'événements

1. Un ou plusieurs membres peuvent organiser un quelconque évènement au nom de l'association à condition d'en prévenir et d'en demander l'autorisation au CA et ce 15 jours avant la date évènementielle. Le CA avalisera ou non la demande et en préviendra les organisateurs. Dans le cas d'une réponse positive de la part du CA, le ou les membres organisateurs sont couverts par l'assurance responsabilité civile de l'association.
2. En cas de report de l'événement pour quelques raisons que ce soient, le ou les organisateurs en préviennent le CA au plus tard le jour même. Ils communiquent la nouvelle date évènementielle ou annonce son annulation.
3. Le non respect des articles 4.a et 4.b. entraîne ipso facto la non responsabilité de l'association en quelques matières que ce soient et ce y compris en matière d'assurance en responsabilité civile individuelle ou collective. L'association se trouve dans ce cas dégagée de toutes responsabilités.
4. L'association se trouve dégagée de toutes responsabilités en cas de non respect des codes civils, judiciaires ou routiers par les organisateurs.
5. L'organisation d'un événement au nom de l'association sans l'autorisation du CA peut entraîner l'exclusion du ou des membres. Le CA statue à cet effet à la majorité simple.
6. La participation au nom de l'organisation d'un ou plusieurs membres à un événement répond aux mêmes règles que celles op citées.

8. De la bonne utilisation du site

1. Le site, son architecture y compris graphique, son contenu y compris graphiques, photos, documents de quelques formats que ce soient, sont la propriété de l'association.
2. Il est interdit aux membres d'utiliser, de reproduire sur n'importe quel support le contenu, même partiel, du site tel que décrit ci-dessus à des fins autres que personnelles et privées.
3. L'utilisation du contenu du site tel que décrite en 5.a. à d'autres fins que personnelles ou privées est soumise à l'approbation du CA. 8.5. Le non respect de l'article 5.b. et 5.c.entraîne l'exclusion du membre de l'association sans dédommagement des cotisations et droits versés.
4. Dans ce cas, le membre en est averti par courriel et un message signifiant son exclusion ainsi que les raisons de celle-ci apparaît lors de sa tentative de connexion au forum et/ou au site.