Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loie du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « CLUB TRIUMPHALL »
Il pourra être transféré par décision du conseil d'administration ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
Pour faire partie de l'association il suffit d'en faire la demande au bureau. La demande devra être accompagnée du réglément de la cotisation dans sa totalité (droit d'entrée + cotisation annuelle). Le nouveau membre sera validé par la réception d'un courrier internet (email) de confirmation d'inscription et la validation de son accès à la partie privée du site.
Les membres désireux de bénéficier d'un statut d'honneur ou de bienfaiteurs devront en faire la demande auprès des membres du bureau.
CLUB TRIUMPHALL est une association internationale. Les membres de nationalité autre que Française, se soumettent à la législation Française en matière d'association. ( loi du..)
ARTICLE 6 - LES MEMBRES
Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés des droits d'entrées mais payent leur cotisation, les nominés au statut de membre d'honneur peuvent déciser de payer malgré tout leur droit d'entré.
Sont membres bienfaiteurs les membres tout personne désireuse de verser une somme supérieure à la cotisation et au droit d'entré. Ils sont dispensés de droit d'entré et de cotisation la première année et doivent s'acquitter de la cotisation à partir de la deuxième année.
Les membres bienfaiteur et d'honneur sont déterminés par le conseil d'administration.
>Sont membres actifs ceux qui versent annuellement une cotisation fixée par l'assemblée générale. Tout membre actif doit s'acquitter d'un droit d'entré unique à sa première inscription.
Les conjoints (passagers) sont considérés comme membres et bénéficient des mêmes avantages.
ARTICLE 7 - Radiation
La qualité de membre se perd par :
- La démission,
- Le décès,
- La radiation prononcée par le conseil d'administration pour le non-paiement de la cotisation dans les 2 mois qui suivent la date anniversaire du renouvellement.
- Le code d'accès est strictement personnel. Tout membre qui communiquera son code d'accès à une personne extérieur à l'association peut être radié par le conseil d'administration. De même pour toute redistribution des informations contenu dans cette zone.
- Motif grave : le conseil d'administration pourra convoquer l'intéressé afin de recevoir des explications, et prendre comme sanction la radiation si besoin.
- Tout cas non mentionné ci dessus fera l'objet d'une réunion extraordinaire du bureau.
Toute radiation n'entraine pas le remboursement des cotisations versées pour l'année en cours.
ARTICLE 8
Les ressources de l'association comprennent :
- Le montant des droits d'entrée et des cotisations
- Les subventions de l'Etat, des départements et des communes,
- Toutes ressources autorisées par la loi.
- Toute donnation privée
- Tout bénéfice réalisé suite à l'organisation de quelconque évènement
ARTICLE 9 - Conseil d'Administration
Le cas échéant, l'association est administrée par un conseil d'administration composé de 10 membres au maximum élus au scrutin secret pour une durée définit par le conseil d'administration.
Le vote se fera par interface internet sur le principe du volontariat.
Le conseil d'administration choisit parmis ses membres, au scrutin secret, un bureau élu pour la durée définie, tout membre est libre de voter ou non ; par le conseil d'administration, composé de :
- Un président
- Un vice président ( s'il y a lieu, le bureau en place déterminera si ce poste sera ou non à pourvoir)
- Un secrétaire, s'il y a lieu, un adjoint pourra être mis en place par le bureau.
- Un trésorier : le poste pourra être assurer par le président ou le secrétaire, s'il y a lieu, le bureau pourra nommer des adjoints pour ce poste.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
En cas de besoin, le président, le secrétaire ou le trésorier peut cumuler 2 fonctions.
Il vaut mieux avoir des suppléants ça peut aider
ARTICLE 10 - Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit 2 fois par an, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la vois du président est prépondérante.
Tout membre du bureau et du conseil d'administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 11 - Assemblée Générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés chaque année.
Au plus tard 1 mois précédant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du président ou du conseil d'administration, ou d'un tiers des membres de l'association.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations qui seront envoyées par email.
Le président, assisté des membres du bureau et du conseil d'administration préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
La présence du quart des membres est nécessaire pour que l'assemblée générale puisse délibérer.
Si le quorum n'est pas atteint, une seconde assemblée générale est convoquée avec le même ordre du jour, à six jours au moins d'intervalle. Celle ci délibère alors valablement, quel que soit le nombre des présents.
L'assemblée générale se déroulera sur le forum du site, chaque membres étant idantifé à sa connection.
ARTICLE 12 - Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11
ARTICLE 13 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Le règlement définira le montant de la cotisation annuelle, les différentes utilisations principales des sommes persues par l'association. Ce règlement intérieur peut, sous réserve de validation par l'assemblé générale, annuler et remplacer une clause d'un article des statuts.
Le règlement intérieur consignera les membres du bureau et du conseil d'administration et les modifications à chaque renouvellement afin d'éviter une déclaration en préfecture systématique.
ARTICLE 14 - Formalités pour la déclarations des modifications
Le président doit effectuer à la préfecture les déclarations prévues à l'article 3 du décret du 16 août 1901, portant sur le règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment :
- les modifications apportées aux status,
- le changement de titre de l'association,
- le transfert du siège social,
- le changement d'objet,
- fusion des associations,
- dissolution.
Le registre des associations doit être coté et paraphé sur chaque feuillé, par la personne habilitée à représenter l'association. En cas de dissolution prononcée par les trois quart des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les présents status ont été approuvés par l'assemblée constitutive du ........
Le président Le secrétaire ou trésorier ou vice président
