Auteur Sujet: immatriculation  (Lu 352 fois)

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Hors ligne Peuillot

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immatriculation
« le: 23 octobre 2020 à 16:55:46 »
Immatriculer une moto achetée en Belgique.
Pour nous, dans l'Est, nous pouvons facilement acheter un véhicule à l'étranger ; Allemagne, Luxembourg, Belgique ... De chez moi c'est à 1h de route.
Mais aussi tabac carburant ... bières  :siffle:
J'ai acheté ma speed twin à côté de Liège. Quelques conseils :
- la plaque d'immatriculation est attachée à la personne et non au véhicule comme chez nous. Le proprio démonte la plaque avant de vous laisser l'embarquer. Pas question de rentrer par la route : remorque ou utilitaire obligatoire.
- normalement, avec les papiers de la moto, il y a le certificat de conformité européen qui sera demandé par l'ANTS
- en France, il faudra demander un quitus fiscal ; c'est pour vérifier que vous ne truandez pas sur la TVA. Attention, si vous achetez un véhicule de moins de 6 mois ou de moins de 6 000km, vous devrez re-payer la TVA. Donc aucun intérêt.
- Après, il faut envoyer à l'ANTS tous les documents : certificat de vente ... et attendre, attendre ...ça fait un mois que j'attend  :evil:
Méthode préconisée par Triumph : leur demander un certificat de conformité (300€, 3mois de délai). En attendant, faire une immatriculation en WW
Autre méthode à voir : passer par un mandataire.
En attendant, je ronge mon frein (avant et arrière) en admirant ma belle speed twin avec quelques équipements achetée à un très bon prix.
roule-toujours

Hors ligne Hubaxe

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Re : immatriculation
« Réponse #1 le: 09 novembre 2020 à 16:14:06 »
J'avais pas vu ce sujet. Je peux egalement partager cette experience.
J'ai importé une moto de Suisse il y a 3 ans. meme procedure.
Je suis passé par un mandataire en douane pour faciliter les démarches (la Suisse est hors EU).
Le truc HYPER IMPORTANT est d'importer une moto dont le type mine correspond a un modele vendu en France. Sinon le constructeur ne delivrera jamais le certificat de conformité.
Pour la carte grise , en passant par un mandataire, on a les papiers en 1 semaine.
Attention aux arnaques au certificat de conformité a 350 balles. Ce sont des copies. Les seuls abilités a donner ce certificat sont les constructeurs eux meme.  Chez Yamaha c'est autour de 130 euros.

Pour les mois a venir j'ai une Honda RC31 originaire des USA, importée en Belgique, que je vais essayer d'importer en France. la moto a des papiers Belges mais aucune chance d'obtenir le certificat de conformité, modele jamais vendu en France.  Mais comme la moto a plus de 30 ans je vais tenter un dossier FFVE (le temps de retrouver quelques pieces d'habillage d'origine, car c'est une moto preparée pour la course par 2 brothers).  :)