Forum Triumphall

Discuter Sans Compter => Nos motos : passion, questions et blabla => Discussion démarrée par: fabonoff le 07 Avril 2014 à 14:56:47

Titre: déclaration au préfecture
Posté par: fabonoff le 07 Avril 2014 à 14:56:47
hello
je cherche des infos sur les déclaration en préfecture quant à l'organisation d'une ballade avec au moins 15  deux roues
je n'ai rien trouvé avec le moteur de recherche de tall, désolé si ce post existe déjà
:wink:
Titre: Re : déclaration au préfecture
Posté par: Baloo le 07 Avril 2014 à 15:09:13
Ce n'est pas sur  TALL, mais...

:arrow: http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1984

Tout est expliqué et tu as même les docs.

:wink:
Titre: Re : déclaration au préfecture
Posté par: fabonoff le 07 Avril 2014 à 19:33:20
 :smile:
Titre: Re : déclaration au préfecture
Posté par: domi64 le 09 Avril 2014 à 17:51:25
En Sarthe, pour une balade de moins de 20 bécanes, le dossier n'est pas demandé ...
Renseignement pris auprès du service qui instruit ce genre de dossier (Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Sarthe) :

"Par ce mail, je vous confirme mes propos téléphoniques de la semaine dernière précisant qu’en dessous de 20 motos il n’y aurait pas de démarches  préfectorales à effectuer.

A plus de 20 motos, il faudrait faire une demande d’autorisation en préfecture
."

Donc, quand j'organise une sortie moto, je limite à 20 motos  :siffle: ... après, ça vaut le coup de te renseigner auprès des services concernés pour t'éviter un dossier assez long à produire ... d'autant que tu es censé prévenir les maires des communes traversées (précisé dans le récépissé de la Pref) ... après, rien ne t'empêche de bien préparer le parcours quitte à le reconnaître qq jours avant (c'est ce que j'essaye de faire ... :?, en cas de travaux, déviations etc., ça peut servir ...) mais ça c'est comme on veut  :mrgreen: