Info reçue en ce jour par mon petit mécano moto,
à compter du 1er juillet 2015, les nouveaux formats de plaques d immatriculation 2 roues motorisés passeront de 170x130 à 210x130
Si pas a jour, ben c'est pas compliqué... Réprimande. :eek:
http://www.legipermis.com/blog/2015/02/23/plaque-dimmatriculation-des-motos-une-taille-unique/ (http://www.legipermis.com/blog/2015/02/23/plaque-dimmatriculation-des-motos-une-taille-unique/)
Si je comprends bien les textes, si ta plaque était homologuée avant, tu n'as pas besoin de la changer. La mienne est au format mini de l'actuelle réglementation (17X13 cm) et je n'aurais pas à changer de plaques, heureusement d'ailleurs :
"Si votre 2 roues déjà immatriculé respecte l’arrêté de 2009 ( selon les 3 formats en fonction du véhicule), vous n’aurez pas à changer votre plaque."
Çà va il ont abandonnés :twisted: grâce aux réactions de la FFMC le format énorme qu'ils prévoyaient 8)
Citation de: cmoifrancky72 le 13 Mai 2015 à 06:37:08
Si je comprends bien les textes, si ta plaque était homologuée avant, tu n'as pas besoin de la changer.
Moi, je ne comprends pas ça (Mais tu as peut-être raison !). Je comprends qu'en 2009, il y a avait plusieurs tailles autorisées. Et qu'aujourd'hui, c'est la plus grande ces ces tailles qui a été retenue, comme seule taille possible. Et qu'en conséquence, si tu n'as pas cette taille, faut changer...
@+
Non! seules les motos immatriculées après le 1 juillet serons concernées. :wink: Et ça m'arrange!... :siffle:
Citation de: Phil 38 le 13 Mai 2015 à 13:46:31
Non! seules les motos immatriculées après le 1 juillet serons concernées. :wink: Et ça m'arrange!... :siffle:
Vous (cmoifrancky et toi) avez raison ! ca doit m'arranger aussi, mais je suis même pas sûr...
@+
C est comme pour les ceintures de sécurité pour les voitures. Celles qui ont été homologuées sans, n ont pas été obligé d en installer. En general chaque changement se passe de cette manière .
Une loi n'est, en général, pas rétroactive. Ce qui était fait avant la promulgation de la loi reste en l'état.
La plaque de Zampa faisant 17 x 13cm, elle restera telle quelle sur ma moto. 8)
Citation de: maya le 13 Mai 2015 à 16:39:13
La plaque de Zampa faisant 17 x 13cm, elle restera telle quelle sur ma moto. 8)
La mienne aussi ! :mrgreen:
:lol:
vous avez encore de la chance nous pas le choix
format européen :x
Citation de: GarouGarou le 14 Mai 2015 à 00:16:50
vous avez encore de la chance nous pas le choix
format européen :x
Ah ouais style affiche Geant Casino 4 x 3 ... :x
c'est la date de la carte grise qui fait foi ?
en cas d'achat de moto d'occasion equipée avec une plaque 17x13, il faudra changer pour une plaque 21x13 ?
Citation de: w2k le 14 Mai 2015 à 10:54:32
c'est la date de la carte grise qui fait foi ?
en cas d'achat de moto d'occasion equipée avec une plaque 17x13, il faudra changer pour une plaque 21x13 ?
Pas si elle a déjà la nouvelle numérotation. :wink:
Ouais. Tu parles d'une tempête dans un verre d'eau.
Ce n'est pas bien grave au final.
Je pense que cela peu surtout faire mal au portefeuille. Les forces de l'ordre effectuent parfois des contrôles ciblés dans les grandes agglomération, volume sononre des échappements, taille des plaques, pose de la vignette d'assurance et si tu n'as pas la bonne et bien paf, une verbalisation.
Ils font aussi des contrôles ciblés sur l'usure des pneus et là c'est rare qu'ils verbalisent, ils font plutôt de la prévention :wink: