"Photo souvenir" du meeting

Démarré par Nobodyisperfect, 25 Août 2006 à 15:12:01

cedric63

Dans le genre cadeau au retour des vacances, je viens de trouver une belle lettre ce matin:
=> amende de 375 ¤ pour un excès de vitesse phénoménal: 64 km/h pour 50, retenu 57 !!!!!!.
J'ai payé l'amende en ligne le jour où j'ai reçu le PV soit le 15/06, le site merdait un peu, il a fallut que je m'y reprenne en 3 fois mais ça avait finit par marcher.
Moralité, payez vos amendes par timbre amende ou chèque et lettre avec accusé de réception, et fuyez internet,conseil d'un gendarme sympa à qui je viens de demander conseil pour mon embrouille.

fabonoff

goldo ne dit pas que le montant est aléatoire puisqu'il est prévu un maxi dans l'amende
mais comme tout le monde demande de la personnalisation de peine alors efffectivement si tu as le sentiment que c'est aléatoire c'est qu'une amande est comprise entre 0 et le maxi prévu dans le code de la route qui est un annexe du code pénal
dans le cas de 50km/h et plus c'est jusqu'à 1500¤ et le premier relevé de ce type d'infraction n'est pas un délit mais une contravention, c'est la récidive dans les3 ans qui devient délictuelle.

Goldorak

Quand je parle de montant aléatoire, OUI c'est bien que pour une meme infraction, tu n'auras pas forcement la meme prune. Il est prevu un bareme allant x ¤ à  X ¤ et tu sais que tu vas te situer dans cette tranche.

Pour moi, DSL mais si ca c'est pas de l'aléatoire, je sais pas comment je peux appeler ca  :siffle:

Maxi 1500¤ et comme le gouvernement fait la chase aux motards avec consignes à la clé aupres de tous les organismes possibles, sachant qu'en plus ils vont avoir un sentiments de frustration car ils n'auront pas pu attraper le fautif, ils vont taper dans le haut du bareme  :oops:

Ceci dit, j'espere me tromper, mais pour y etre passé, j'en doute ....
Toujours fidèle bien que discret depuis 2005 😱

pollux

Ca pourra pas te servir  dans ton cas, mais j'ai un copain (avocat...) qui s'est fait prendre par jumelles il y a quelques mois à 192 km/h sur autoroute. Le gendarme lui a pris d'autorité les clefs au péage, rentrée grâce à maman, contactée pour venir le chercher.
Il a potassé sur le net durant 2 jours et a fini par trouver que le constructeur du radar ne garantissait pas la mesure sur surface courbe car réfléchissant mal le rayon laser, donc le modèle était inadapté pour les motos (dépourvues de plaque minéralogique devant). Il est passé devant le juge 3 mois après, lequel a estimé qu'effectivement la mesure n'était pas valable dans ces circonstances: acquitté  :champ: :trinque:
Pourquoi pas ?

Seb

Trop fort ton avocat,tu peux pas lui demander une copie de cette article?

Parce qu'a mon avis ca peut servie a beaucoup de monde ici  :siffle:
Je roule pas trop vite, je vole trop bas

Xa

Faudrait lui dire de s'enregistrer sur Tall et de faire une section "Petite choses a savoir pour limiter les dégats"

pollux

Je contacte mon pote et je vous en dit plus; de ce que j'avais retenu, ça n'avait été possible que parcequ'il a eu la "chance" d'être pris par un modéle précis  inadapté pour les motos, mais il existe plusieurs types de jumelles laser et la ruse ne fonctionnerait pas pour les autres.
Pourquoi pas ?

fabonoff

goldo: appelle ça de l'aléatoire mais le pote de polux, le baveux, dira personnalisation de la peine, individualisation le mini maintenant dans le code pénal c'est 0¤ jusqu'au maxi--> contravention classe 4:  750¤

Goldorak

Toujours fidèle bien que discret depuis 2005 😱

pollux

Le radar jumelle était un Sagem type Eurolaser.
Dans la mesure où le constructeur ne garantissait pas la mesure précise pour les motos, le juge a estimé qu'elle était non valable, quelle que soit la vitesse.
Pourquoi pas ?

fabonoff

Citation de: goldorak le 28 Août 2006 à 11:11:52
Erreur : Classe 5 et maxi 1500¤  :evil:

http://www.code-route.com/infractions.htm
merci de passer l'info, maisje prenais l'exemple de la classe 4 en contravention
note  comme cela tous  ceux  qui liront ce post auront l'info pour la classe 5
:siffle:

filtre à café

Citation de: pollux le 29 Août 2006 à 08:31:26
Le radar jumelle était un Sagem type Eurolaser.
Dans la mesure où le constructeur ne garantissait pas la mesure précise pour les motos, le juge a estimé qu'elle était non valable, quelle que soit la vitesse.

Dans la presse spécialisé ils en ont beaucoup parlé.
Les notices d'utilisations des radars mobiles ont été changées.
Les fabriquants se sont enpressés de remplir ce vide juridique, à la demande des utilisateurs.  :applause:

De toutes façon ils peuvent nous "NIKE" quand ils veulent.  :evil:

patafion

Nobody, l'heure est grave ....

Oublis les potes, chacun pour sa gueule  :?

Dénnonces Duffle  :mrgreen:  Tu fais croire qu'il était assis sur un botin pour etre aussi grand  :siffle:
Putain de Duffle et re putain de Baloo !!!!

Diemus

stakanoviste du guidon !

Duffle

 :blink: mais la je pense a tes 2 autres compatriote freshvibe et baloo avec qui vous vous tiriez la bourre :roll:

nous avec fidou pas de Pb on se trainait la bite  :siffle: mais bon on tournais quand meme a 140
tu vas voir de quel doigt je me chauffe !