Bing Vlan ST cassé !

Démarré par XSeb74, 21 Décembre 2005 à 14:37:57

Diemus

t'as compris ! le plan pas chermonfils te tend les bras !  :lol:
stakanoviste du guidon !

noel42

Euh Richou dans ce que tu viens de dire, tu dis toi même qu'il ne s'agit pas de l'Etat mais de la commune, 2 gestions différentes.
Pour ce qui concerne l'Etat, dans un cas comme celui-ci, les indemnisations vont un peu plus vite, mais ce n'est que le retour d'expérience, le Ministère possède un service juridique qui est rodé à ce type d'accident. Pour les communes elles sont moins rodées à ce genre d'exercice, dans ton cas la commune est sans aucun doute responsable, mais si des travaux étaient en cours, l'entreprise qui a réalisé le trou est pour partie responsable, reste que la commune a pour mission d'assurer la surveillance et la sécurité des travaux vis à vis de l'usager.
Ceci étant c'est typiquement Franco Français de devoir apporter la preuve de la culpabilité de l'autre, alors que tout citoyen est présumé innocent (en clair si tu te mets la gueule par terre, il faut prouver que c'est la faute à .... alors qu'en droit on devrait prendre comme postulat de départ que tu n'y es pour rien puis rechercher les causes)
AVATAR MAN

XSeb74

le bon coté de la chose est que de mon coté j'ai la nana de l'administration, qui est la pour pousser del'interrieur :)
Briseur de moto

PYves


Ploc

Une nana qui pousse de l'intérieur, hum...

cedric63

La MAIF, c'est pas "l'assureur militant"  :?: :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:
Ils militent pour quoi, leurs bénéfices ??????.
Avec un peu de chance, c'est l'assureur de la commune......
Bonne chance pour tes démarches.

Cédric

XSeb74

Citation de: cedric63 le 26 Décembre 2005 à 22:09:46
La MAIF, c'est pas "l'assureur militant"  :?: :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:
Ils militent pour quoi, leurs bénéfices ??????.
Avec un peu de chance, c'est l'assureur de la commune......
Bonne chance pour tes démarches.

Cédric
toujours est t il que j'ai reçu mon relevé de" situation annuel pour la coti, et ben cette année pas de malus malgrés ma chute de cet été et même 5% de bonus :)
alors la je dis chapeau et merci, comme qui les témoins ça sert.
Briseur de moto