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Free For All / Re : Topic Mare à Dona
« Dernier message par Nevrakse le Aujourd'hui à 12:55:57 »Bon dimanche 
Thème vert : lachez vous, thème pas vert : c'est sérieux ici ! | Le forum des possesseurs de Triumph |
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Free For All / Re : Re : Ct Moto
« Dernier message par olivier le Aujourd'hui à 09:44:13 »Oui, mais pour la vente ?
Apparemment pour les véhicules de plus de 5 ans un CT de moins de 6 mois est obligatoire pour la vente ...
Ça bloque au niveau ants autrement ?
effectivement, ça bloque sur le site ANTS si il n'y a pas de CT quand le véhicule a plus de 5 ans.
Je viens d'avoir le cas
En application du 3° de l article R. 323-27 du code de la route, les véhicules de catégorie L de plus de 5 ans, faisant l objet d une mutation, doivent obligatoirement passer un contrôle technique. L année de la 1ère Date d Immatriculation de votre véhicule étant 2011 . Afin de pouvoir traiter votre démarche, vous devez nous présenter un Procès-Verbal de CT de moins de 6 mois de la date de demande d immatriculation.
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Free For All / Re : Topic Mare à Dona
« Dernier message par Themus83 le Aujourd'hui à 09:13:43 »Bonjour, bonne journée
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Free For All / Re : le vrai post pour sifflotins et...sifflotines
« Dernier message par Wile le Aujourd'hui à 08:24:51 »
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Free For All / Re : Topic Mare à Dona
« Dernier message par Wile le Aujourd'hui à 08:24:28 »Salut les tripoteurs et teuses.
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Free For All / Re : le vrai post pour sifflotins et...sifflotines
« Dernier message par LéoT3 le Aujourd'hui à 07:42:08 » 8
Free For All / Re : Topic Mare à Dona
« Dernier message par LéoT3 le Aujourd'hui à 07:41:01 »Salut Tall!
Roscoff est en vue!
Roscoff est en vue!
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Free For All / Re : Topic Mare à Dona
« Dernier message par tyoc le Aujourd'hui à 06:27:39 »Bijour. 